Me Hugo Vaillancourt conseille ses clients et les représente avec vigueur devant les tribunaux principalement en droit immobilier, en droit du travail, en droit municipal pour les municipalités et en droit pénal pour la défense.

Me Hugo Vaillancourt conseille ses clients et les représente avec vigueur devant les tribunaux principalement en droit immobilier, en droit du travail, en droit municipal pour les municipalités et en droit pénal pour la défense.

Lors de sa formation, il a été récipiendaire de plusieurs bourses et a effectué un stage auprès de l’honorable juge Manon Savard de la Cour d’appel du Québec (désormais juge en chef). Il a pratiqué au sein de plusieurs cabinets en litige civil et commercial avant de se joindre à DHC Avocats.

Publications

Motocyclistes, vous avez des droits!, Éditions Yvon Blais, Montréal,  2019, 92 p.

Motoneigistes, vous avez des droits!, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2020, 98 p

Pratique touchant principalement le litige civil et commercial, le droit municipal et le droit criminel et pénal en poursuite

Me Sivret œuvre en litige civil et commercial avec une pratique axée sur le droit municipal et sur le droit immobilier. Elle représente une clientèle composée de municipalités, de sociétés et d’individus devant la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel.

De plus, Me Sivret agit comme poursuivante devant plusieurs cours municipales, tant dans les affaires d’urbanisme, de taxation et tarification municipale qu’en matière de droit pénal et criminel.

Elle fait partie de la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie municipale, établie par la Commission municipale du Québec, et est sollicitée par plusieurs organismes pour offrir de la formation aux élus et aux fonctionnaires municipaux dans plusieurs domaines du droit.

Associations

• Membre de l’Association des procureurs de Cours municipales du Québec

Me Paul A. Venne compte plus de vingt-cinq (25) ans de pratique vouée exclusivement au droit du travail, dans toutes ses niches que ce soit en matière de l’accréditation, d’arbitrage de griefs, en regard de la Loi sur les normes du travail, le Code canadien du travail, la santé et sécurité au travail ainsi que la négociation de conventions collectives.

Me Paul A. Venne compte plus de vingt-cinq (25) ans de pratique vouée exclusivement au droit du travail, dans toutes ses niches que ce soit en matière de l’accréditation, d’arbitrage de griefs, en regard de la Loi sur les normes du travail, le Code canadien du travail, la santé et sécurité au travail ainsi que la négociation de conventions collectives.

Au fil du temps, il a su développer et fidéliser une clientèle provenant de tous les secteurs économiques et plus particulièrement, dans les secteurs manufacturier, des pâtes et papiers, pharmaceutique et municipal.

Me Venne représente fréquemment ses clients devant toutes les instances décisionnelles, mais il se distingue également par la recherche de solutions pratiques pour guider les gestionnaires dans la résolution de problèmes complexes auxquels ils sont confrontés.

Association professionelle

• Membre de l’Association canadienne des avocats d’employeur (ACAE / CACE).

Présentations et formations

• Conférencier invité à maintes reprises et formateur accrédité en matière de relations de travail depuis plusieurs années sur des sujets variés touchant sa pratique.

Me Nathalie Coallier pratique dans les domaines du droit municipal, droit du travail et de l’emploi et du litige général.

Elle est appelée à effectuer des recherches et à rédiger des opinions juridiques, des procédures et des mémoires dans les divers champs de pratique du cabinet ainsi qu’à représenter les clients du cabinet devant les tribunaux judiciaires et administratifs.

Me Coallier s’est jointe au cabinet DHC Avocats après y avoir complété son stage de formation professionnelle.

Me Christophe Bruyninx exerce dans le domaine du droit municipal et de l’environnement. Il représente les intérêts des municipalités devant les tribunaux judiciaires, effectue des recherches, rédige des avis juridiques et agit à titre de procureur de la poursuite pour diverses cours municipales.

Me Christophe Bruyninx agit notamment devant la Cour supérieure pour des dossiers intentés en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, voire des recours extraordinaires. Il rédige des actes de procédures, des règlements et exerce également devant les tribunaux administratifs en matière d’expropriation, d’accès à l’information ou dans tout autre domaine connexe.

Il a débuté sa pratique pour le service du contentieux de l’une des villes les plus importantes du Québec.

Me André C. Giroux pratique en droit du travail et de l’emploi depuis plus de vingt (20) ans. Il œuvre plus particulièrement en matière d’accréditation, d’arbitrage de griefs, de droits de la personne, de normes du travail, de santé et sécurité au travail ainsi qu’en négociation de conventions collectives et ce, tant chez des employeurs de juridiction provinciale que fédérale.

Il dessert une clientèle provenant de tous les secteurs économiques, soit: dans les secteurs manufacturiers, industriels, des télécommunications, des produits pharmaceutiques, de la construction et de la vente au détail.

Me Giroux représente ses clients devant tous les tribunaux, mais également lors de séances de conciliation ou de médiation. Il agit également comme conseiller juridique et/ou négociateur dans la négociation de contrats de travail et de conventions collectives.

Association professionelle

• Membre de l’Association canadienne des avocats d’employeur (ACAE / CACE).
• Membre de l’Association du barreau canadien.
• Membre de l’American Bar Association.

Présentations et formations

• Conférencier invité à maintes reprises en matière de relations de travail depuis plusieurs années sur des sujets variés touchant sa pratique.

Me David Robitaille est professeur titulaire à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa. Il y enseigne le droit constitutionnel, les droits et libertés et le droit municipal.

Ses publications et conférences récentes ainsi que sa pratique portent, notamment, sur les enjeux auxquels font face les provinces et municipalités en matière d’environnement, d’aménagement du territoire et de droits fondamentaux eu égard aux activités relevant de compétences fédérales, en particulier les transports interprovinciaux, l’aéronautique, la navigation et les relations de travail.

Réalisations

• Il est l’auteur d’un chapitre dans le Jurisclasseur Québec Droit constitutionnel, intitulé « Le local et l’interprovincial : Municipalités, transports et communications ».
• Certaines de ses publications ont été citées avec approbation par la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel du Québec, la Cour supérieure du Québec et la Cour du Québec.
• Il a également été directeur scientifique de la Revue générale de droit (2012-2014), Président de l’Association des professeurs de droit du Québec (APDQ) (2012) et clerc auprès de l’honorable François Pelletier de la Cour d’appel du Québec (2002-2003).

Prix et distinctions

• Me Robitaille a reçu de nombreux prix, bourses et subventions, dont le prix du Concours d’essai juridique de l’Association canadienne des professeurs de droit en 2012 (avec la professeure Sophie Thériault) et, pour sa thèse de doctorat en 2008, la Médaille d’or de la Gouverneure générale, le Prix d’excellence de l’Association québécoise des professeurs de droit (APDQ) et la Médaille du Barreau de Paris.

Association professionelle

• Il siège au conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) depuis 2014.
• Il a également siégé à la Commission consultative sur l’environnement et le développement durable de la ville de Gatineau (CCEDD) de 2015 à 2017.

Présentations et formations

• « Démocratie environnementale : le cul-de-sac de la Loi constitutionnelle de 1867 », colloque Voir « Rouges », 150 ans après le Dominion de 1867, UQAM, 27 octobre 2017 (avec Ghislain Otis).
• « Environnement local et compétences fédérales : fédéralisme coopératif ou unilatéral ? », colloque La protection de l’environnement par le droit : qui agit ?, Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, Université Laval, Québec, 19 octobre 2017.
• « Le procès de Ristigouche : enjeux et perspectives pour le monde municipal », Congrès de la Fédération québécoise des municipalités, Québec, 29 septembre 2017 (avec Me Jean-François Girard).
• « Le transport ferroviaire d’hydrocarbures et le fédéralisme canadien : quel espace pour les municipalités?», conférence Quelles leçons avons-nous tirées de la catastrophe ferroviaire survenue à Lac-Mégantic ?, organisée par le Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne, la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa et la Faculty of Environmental Studies de l’Université York, Ottawa, 8 décembre 2016.
• « Oléoducs fédéraux: La gouvernance locale menacée?», Rencontre Drummondville II des élus municipaux sur les enjeux de l’exploitation, de la production et du transport des hydrocarbures en regard de la protection des sources d’eau potable, Drummondville, 17 septembre 2016.
• « Énergie Est : un enjeu national… et (surtout) local », Conférence de lancement de l’Association de droit constitutionnel de l’Université d’Ottawa, 17 mars 2016.
• « Le transport interprovincial sur le territoire local : vers un nécessaire équilibre », conférence prononcée à l’Université du Québec à Montréal, 26 janvier 2016.
• « Les entreprises fédérales de transports et communications : portée des pouvoirs municipaux », colloque Actualités juridiques du droit municipal, Wolters Kluwer et DHC Avocats, Montréal, 8 décembre 2015.
• « Le transport interprovincial sur le territoire local : vers un nécessaire équilibre », conférence Municipalités et hydrocarbures : pouvoirs, responsabilités et défis, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 20 novembre 2015.
• « Projets pétroliers et milieu municipal : Combler le déficit démocratique issu d’un fédéralisme bidimensionnel », table-ronde Projets pétroliers : le milieu municipal impuissant ?, Maison du développement durable, Montréal, 17 mars 2015 (autres conférenciers : M. François Boulay, maire de Ristigouche-Partie-Sud-Est; M. Karel Mayrand, directeur général de la Fondation David Suzuki au Québec; et M. Serge Péloquin, maire de Sorel-Tracy).

Me Rino Soucy pratique en droit municipal, en droit de l’environnement, en droit immobilier et en droit civil.

Depuis le début de sa carrière, il représente plusieurs municipalités et organismes publics devant les tribunaux, soit la Cour d’appel, la Cour supérieure, la Cour du Québec et les tribunaux administratifs.

Il fait partie de la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie municipale, établie par la Commission municipale du Québec.

Il est régulièrement sollicité par plusieurs organismes pour offrir de la formation aux élus et aux fonctionnaires municipaux dans plusieurs domaines du droit municipal depuis le début de sa pratique.

Me Soucy a également confectionné plusieurs textes et donné diverses conférences dans le domaine du droit municipal.

Il fait partie de la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie municipale, établie par la Commission municipale du Québec.

Ouvrage

• Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux. Législation. Jurisprudence. Doctrine, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 2013, 196 p.

Articles et publications

• L’après-Commission Charbonneau : les élus et employés municipaux présumés coupables?, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2016, Développements récents en droit municipal, vol. 412, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2016 p. 165-208.
• En matière d’urbanisme : l’intervention tardive d’une municipalité a-t-elle pour effet de créer un droit acquis déguisé?, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2004, Développements récents en droit municipal, vol. 203, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2004 p. 43-88.
• Les droits acquis : un sujet toujours d’actualité : Conférence offerte aux élus de plusieurs MRC en 2011.
• La responsabilité de l’élu municipal pour les actes posés dans l’exercice de son mandat, publié par l’Institut Canadien lors des conférences des 6 et 7 octobre 1997 sous le titre : Les nouveaux défis en matière de responsabilité municipale.
• Les pouvoirs et les devoirs des municipalités concernant les arbres sur leur territoire; Revue québécoise d’urbanisme, vol. 18, no 2, mai 1998.
• Les récentes modifications législatives sur les contrats municipaux (appels d’offres, publicités, contrats) publiées par l’Institut Canadien, 1998.
• Coauteur des bulletins, vol. 5 no 1 mars 1998; vol. 5 no 2 juin 1998; vol. 5 no 4 octobre 1998; Informations en droit municipal, droit de cité, Pothier Delisle, Société d’avocats; Les Éditions Yvon Blais Inc.

Me Bernard Moreau consacre l’essentiel de sa pratique à la représentation de cadres et dirigeants d’entreprise, en lien avec leur emploi et toutes les facettes des droits et obligations qui s’y rattachent.

Il offre ainsi conseil, représentation et accompagnement lorsqu’il s’agit de traiter de toutes questions et considérations légales, contractuelles et professionnelles, autant lors de l’entrée en fonction, que lors de phases transitoires en carrière, ou encore, au départ, volontaire ou involontaire, de l’emploi.

Me Bernard Moreau s’est acquis au fil des ans la confiance et le respect de ses nombreux clients, par l’étendue et la profondeur autant de ses connaissances juridiques que  des pratiques en entreprise, et également, par son sens des affaires et une pensée stratégique qui le distinguent.

Il est aussi respecté de ses confrères, des autres professionnels avec qui il interagit et des décideurs devant lesquels il plaide, en raison non seulement de son expérience, mais aussi, et surtout, par  un comportement éthique, respectueux, et  constamment empreint du juste équilibre à tenir entre tact, fermeté et objectivité dans l’exécution de ses mandats.

Me Moreau plaide devant toutes les instances de juridictions civile et administrative appelées à trancher d’affaires liées au droit de l’emploi.

Me Moreau croit fermement dans le principe que toute intervention sur un plan légal doit être justifiée, à la base, par des objectifs légaux clairement définis et des résultats mesurables raisonnablement susceptibles d’être porteurs d’une réelle valeur ajoutée pour ses clients.

Association professionnelle

• Association du Barreau Canadien.
• Membre du Comité d’arbitrage des comptes Barreau du Québec.
• Comité de liaison du Barreau de Montréal avec la Cour du Québec.
• Comité de liaison du Barreau de Montréal avec la Cour d’appel.
• Adjudicateur au Comité de discipline du Barreau du Québec.
• Gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec.

Présentations et formations

• Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

Publications et conférences

• La rémunération des hauts dirigeants – Une perspective en neuf points des principaux éléments de préoccupation et de réflexion en la matière.
• La rémunération des hauts dirigeants – Les défis de la reprise: êtes-vous prêts?
• L’impact de la nouvelle législation en matière de faillite: Ce que les professionnels en RH devraient savoir pour eux-mêmes, les salariés, les dirigeants et les assureurs de l’entreprise.
• Crise économique et pertes d’emploi de cadres – Grands principes de droit à considérer et retenir.
• Les effets du renvoi pour cause économique sur les mesures de protection des secrets d’entreprise et clauses de non-concurrence en entreprise.
• Le licenciement collectif au Québec – Grandes lignes à retenir.
• Le renvoi de cadres sur fond de crise.
• Étude de cas – Acquisition d’une entreprise en difficultés financières: pièges et solutions.